• L’accès à la bibliothèque et la consultation sur place des documents sont ouverts à toutes et tous, gratuitement, aux heures d'ouverture, et ne nécessitent pas d’inscription.

• Certains documents sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place ; ils font alors l’objet d’une signalisation particulière.

II – INSCRIPTION

• Pour s’inscrire, l’usager·e doit présenter une pièce d’identité (carte nationale d’identité, permis de conduire, carte d’étudiant...) et un justificatif d’adresse (quittance de loyer, facture de téléphone ou d’électricité...) datant de moins de 3 mois.

• L’inscription des mineur·es doit obligatoirement être réalisée par ses parents ou tuteur·ices.

• Une carte d’adhésion sera remise à l’usager·e lors de sa première inscription, valable pour un an. Tout changement de domicile doit être immédiatement signalé. Ces cartes magnétiques d'adhésion coûtent cher. C'est pourquoi la Bibliothèque les conserve. Si l'adhérent·e préfère garder sa carte en sa possession et la perd ou la détériore, il lui sera demandé 5€ pour la remplacer.

• L’emprunt de document à titre individuel est soumis à une inscription renouvelable chaque année, de date à date.

• Le montant des droits à acquitter est fixé par le Conseil municipal, et révisable annuellement : pour l'année 2025 l'abonnement est fixé à 14€ et donne droit au prêt de livres, CD, DVD et autres documents ainsi qu'à l'accès aux ressources numériques de la BCA. Sur présentation d'un justificatif (avis d'imposition), une réduction de 50% est accordée aux Saint-Agathonnais·es non imposables. L'inscription des enfants domiciliés à Saint-Agathon est gratuite.

• Cette cotisation n’est en aucun cas remboursable.

III – PRÊT A DOMICILE

• Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur·euse.

• Le nombre de documents empruntables et la durée des prêts sont précisés lors de l’inscription : chaque adhérent·e peut emprunter 4 documents de son choix (excepté les documents en consultation sur place) pour une durée de 1 mois.

• Le prêt peut être prolongé avec l'accord de la Bibliothèque, sauf pour les nouveautés et les documents réservés.

• En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la Bibliothèque se réserve le droit de prendre toutes dispositions pour assurer le retour des dits documents (rappels écrits, électroniques ou téléphoniques, amendes dont le montant est fixé par arrêté municipal, suspension du droit de prêt).

• L'adhérent·e doit prendre soin des supports qui lui sont remis. En cas de perte ou de détérioration d’un document, l’emprunteur·euse ne doit surtout pas tenter de le réparer, mais signaler toute anomalie au personnel de la bibliothèque, qui lui indiquera s'il·elle doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur.

IV – DROITS ATTACHES AUX DOCUMENTS

La Bibliothèque de Saint-Agathon respecte la législation en vigueur sur la reproduction des documents et celle relative aux droits d’auteur·es. Aussi elle dégage sa responsabilité de toute infraction aux règles énoncées ci-dessous.

• Les auditions ou visionnements des documents multimédia sont exclusivement réservés à un usage personnel dans le cadre familial ou privé (cercle familial).

• La reproduction partielle des documents écrits n’est tolérée que pour un usage strictement personnel.

• La reproduction partielle ou totale des documents sonores et multimédia est formellement interdite.