Règlement intérieur
I – CONSULTATION SUR PLACE
• L’accès et la consultation sur place des documents sont ouverts à tous, gratuitement, et ne nécessitent pas d’inscription.
• Certains documents sont exclus du prêt et ne peuvent être consultésque sur place ; ils font alors l’objet d’une signalisation particulière.
II – INSCRIPTION A TITRE INDIVIDUEL
• Pour s’inscrire, l’usager doit présenter une pièce d’identité (carte nationale d’identité, permis de conduire, carte d’étudiant...), un justificatif d’adresse (quittance de loyer, facture de téléphone ou
d’électricité...) datant de moins de 3 mois.
• L’usager mineur doit présenter obligatoirement une autorisation des parents.
• Une carte d’emprunteur sera alors remise à l’usager lors de sa première inscription, valable pour un
an. Tout changement de domicile doit être immédiatement signalé.
• L’emprunt de document à titre individuel est soumis à une inscription renouvelable chaque année, de
date en date (ou par année civile).
• (possible) Le montant des droits à acquitter est fixé par le Conseil municipal, et révisable
annuellement.
• Cette cotisation n’est en aucun cas remboursable.
III – PRET A DOMICILE
• Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur.
• Le nombre de documents empruntables par support et la durée des prêts sont précisés lors de
l’inscription et figurent en annexe de ce règlement
.
• En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque se réserve le droit de
prendre toutes dispositions pour assurer le retour des dits documents (rappels écrits ou téléphoniques,
amendes dont le montant est fixé par arrêté municipal, suspension du droit de prêt).
• En cas de perte ou de détérioration d’un document, l’emprunteur doit assurer son
remplacement ou le remboursement de sa valeur.
IV – INSCRIPTION A TITRE COLLECTIF ( néant)
V – DROITS ATTACHES AUX DOCUMENTS
La Bibliothèque de Saint-Agathon respecte la législation en vigueur sur la reproduction des documents et
celle relative aux droits d’auteurs. Aussi elle dégage sa responsabilité de toute infraction aux
règles énoncées ci-dessous.
• Les auditions ou visionnements des documents multimédia sont exclusivement réservés à un usage
personnel dans le cadre familial ou privé (Cercle de famille).
• La reproduction partielle des documents écrits n’est tolérée que pour un usage strictement
personnel.
• La reproduction partielle ou totale des documents sonores et multimédia (vidéos, cédéroms) est
formellement interdite.
VI – COMPORTEMENT DES USAGERS
• Les lecteurs sont tenus de respecter le calme à l’intérieur des locaux afin de respecter la tranquil
lité et le travail d’autrui.
• Il est interdit de fumer, manger et d’utiliser un téléphone portable dans les locaux de la bibliothè
que, sauf animation expressément organisée par le(s) bibliothécaire(s).
• Les animaux ne sont pas admis, exception faite pour les chiens d’usagers handicapés.
• Les enfants sont, dans les locaux, sous la responsabilité de leurs parents. Le personnel de la
bibliothèque les accueille, les conseille mais ne peut en aucun cas les garder.
VII – APPLICATION DU REGLEMENT
• Tout usager s’engage à se conformer au présent règlement.
• Des infractions graves ou négligences répétées peuvent entraîner la suppression temporaire ou
définitive du droit de prêt, voire de l’accès à la bibliothèque.
• Le personnel de la bibliothèque est chargé de l’application du présent règlement dont un exemplaire
est remis à l’usager lors de son inscription, un autre exemplaire étant affiché en permanence dans les
locaux.